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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERABLE
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ERABLE RECYCLAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ERABLE RECYCLAGE
ERABLE, SAS

Numéro de dépôt :
3669610
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2019
ERABLE RECYCLAGE de ERABLE

Présentation de la marque ERABLE RECYCLAGE

Déposée le 6 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERABLE RECYCLAGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERABLE domicilié(e) 55 rue de Béthencourt - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 694 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats SJVL domicilié(e) 110 rue de Beaugé - 72000 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERABLE RECYCLAGE est expirée depuis le 6 août 2019.

ERABLE a également déposé les autres marques suivantes : Erable Votre habitat garanti bois , ATEMIS , CARIAL , ERABLE L'ENERGIE RENOUVELABLE EST DANS NOTRE NATURE , AMPLIA , VICTAL


ERABLE, SAS - 55 rue de Béthencourt - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 508694692


Société d'Avocats SJVL - 110 rue de Beaugé - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).